Déposée le 10 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSUD domicilié(e) Mas de la Ville, Route de Port Saint Louis - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 175 177 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSUD domicilié(e) Mas de la Ville, Route de Port Saint Louis - 13200 - ARLES - France.
La marque Bio du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875055.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio du Sud est expirée depuis le 10 novembre 2021.
BIOSUD a également déposé les autres marques suivantes : biosud
BIOSUD, SAS - Mas de la Ville, Route de Port Saint Louis - 13200 - ARLES - France - SIREN 445175177
BIOSUD - Mas de la Ville, Route de Port Saint Louis - 13200 - ARLES - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; plats préparés à bases de légumes, poisson, viande. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés à bases de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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